La ville

La ville

Sous-catégories

Vos démarches en ligne (34)

Retrouvez ici les documents à télécharger

Afficher articles...

Les délibérations du conseil municipal (21)

Retrouvez l'ensemble des délibérations prises à l'issu de chaque conseil municipal.
Choisissez la date, et cliquez sur le lien pour télécharger le fichier

Afficher articles...
Mercredi, 21 Septembre 2011 13:11

Subventions versées aux associations

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)
Dernière modification le Mercredi, 24 Avril 2013 13:58
Mercredi, 21 Septembre 2011 10:17

Révision des listes éléctorales

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)
Dernière modification le Mercredi, 21 Septembre 2011 13:13
Vendredi, 17 Juin 2011 08:11

Autres liens utiles :

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)

CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (ex carte grise)

Dernière modification le Vendredi, 17 Juin 2011 08:55
Vendredi, 17 Juin 2011 08:11

Recensement militaire

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)

Le recensement est obligatoire pour les filles et les garçons.
Tous les Français sont tenus de se faire recenser le mois anniversaire de leurs 16 ans. Une régularisation peut être faite jusqu’à l’âge de 25 ans.

Où s’adresser ? : Mairie du domicile.

Pièces à fournir : carte nationale d’identité et livret de famille des parents ou extrait d’acte de naissance.

Dernière modification le Mardi, 30 Novembre 1999 01:00
Vendredi, 17 Juin 2011 08:08

Inscription sur les listes électorales

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)

Où s’adresser ? :

Mairie du domicile.

Les inscriptions sur les listes électorales se font toute l’année pour une inscription effective au 1er mars de l’année suivante. Les changements d’adresse au sein de la commune sont à signaler également.

Pièces à fournir : Carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité, justificatif de domicile émanant d’un organisme officiel datant de moins de 3 mois mentionnant les noms, prénoms et adresse. Pour les personnes hébergées, fournir également une attestation d’hébergement, la carte nationale d’identité de la personne qui héberge et un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois mentionnant les noms, prénoms et adresse.

Vous pouvez effectuer cette démarche par correspondance en téléchargeant un des formulaires ci-dessous en fonction de votre situation :

Dernière modification le Vendredi, 17 Juin 2011 08:54
Vendredi, 17 Juin 2011 08:05

Service cimetière

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)

La commune dispose de deux cimetières :

  • Le cimetière du vieux pays situé à « Le Village » dans lequel aucune concession nouvelle n’est attribuée
  • Le cimetière situé route de Roissy.

Ont le droit d’être inhumées dans les cimetières communaux :

  • Les personnes domiciliées sur le territoire de la commune, quel que soit leur lieu de décès
  • Les personnes ayant droit à l’inhumation dans une sépulture de famille, située dans le cimetière communal,
    quel que soient leur domicile ou leur lieu de décès
  • Les personnes décédées sur le territoire de la commune, quel que soit leur lieu de domicile.

Achat et renouvellement d’une concession :

Les achats de concessions ne peuvent se faire qu’à l’occasion d’un décès.
Coût
:

  • Concession d’une durée de 15 ans : 350 €
  • Concession d’une durée de 30 ans : 480 €
  • Case columbarium (10 ans) : 450 €

Les horaires d’ouverture des cimetières :

  • Du 1er Avril au 30 Septembre : de 8 H à 19 H
  • Du 1er Octobre au 31 Mars :     de 8 H à 17 H

N° de Tél. du Cimetière : 01-30-18-09-61

Dernière modification le Vendredi, 17 Juin 2011 08:39
Vendredi, 17 Juin 2011 08:04

Certificat de Vie

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)

Où s’adresser ? :

Mairie du domicile.

Le demandeur doit se présenter personnellement.

Pièces à fournir : Pièce d’identité, livret de famille ou extrait d’acte de naissance daté de moins de 3 mois et justificatif de domicile récent.

Dernière modification le Vendredi, 17 Juin 2011 08:45
Vendredi, 17 Juin 2011 08:03

Livret de Famille

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)

Le livret de famille est délivré aux époux le jour de leur mariage et aux parents non mariés à la naissance de leur premier enfant commun. Le livret de famille doit être tenu à jour.

Où s’adresser ? :

Mairie du domicile.

Imprimé à compléter en mairie, mentionnant les noms, prénoms, dates et lieux de naissance des parents et des enfants.

Coût : Gratuit

Dernière modification le Vendredi, 17 Juin 2011 08:45
Vendredi, 17 Juin 2011 08:03

Légalisation de signature

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(0 votes)

Où s’adresser ? :

Mairie du domicile.

La signature du document doit se faire devant l’agent d’accueil de l’état civil.
Pièce à fournir
: pièce d’identité.
Délai minimum d’obtention :
24 heures.

Dernière modification le Vendredi, 17 Juin 2011 08:44
Vendredi, 17 Juin 2011 08:02

Autorisation de Sortie du Territoire

Écrit par Thomas Gibert
Évaluez cet article
(1 Vote)

Depuis le 1er janvier 2013, les mairies ne délivrent plus les autorisations de sortie du territoire pour les mineurs qui souhaitent voyager. Un mineur français peut voyager sans ses parents avec les titres d’identité demandés par le pays de destination (carte d’identité dans l’Union européenne, passeport hors Union européenne). Certains pays imposent des modalités spécifiques supplémentaires (visa ou une autorisation parentale pour les mineurs)

Plus d’informations : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/

Dernière modification le Jeudi, 11 Avril 2013 08:02
<< Début < Précédent 1 2 3 4 5 Suivant > Fin >>
Page 3 sur 5