2025

 Décision n° 2025-DM-001A - Convention CirqEvolution - pour le spectacle "La Fabuleuse histoire de Basarkus"

Décision n°2025-DM-002A - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Compagnie Entre Chiens et Loups ASBL pour le spectacle "KOSMOS" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2025-DM-002B - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Compagnie Entre Chiens et Loups ASBL pour le spectacle "KOSMOS" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2025-DM-003A - Contrat de cession d'exploitation du spectacle "Dalma et Nimrod, les amoureux du Danube" dans le cadre des nuits de la lecture le samedi 25 janvier 2025 

Décision n° 2025-DM-004A - Evènementiel - Animation Voeux à la population 2025

Décision n° 2025-DM-005A - Convention occupation d'un logement domaine public 

Décision n° 2025-DM-006A - SPORTS - Mise à disposition du Gymnase Pierre de Coubertin à la Fédération Française de Kick Boxing Muay Thai et Disciplines Associés - Championnat de France - 01 et 02 février 2025 

Décision n° 2025-DM-007A - CULTURE - Convention avec une structure culturelle - Escales Danse -pour le spectacle "MEMENTO" de la compagnie Mazelfreten

Décision n° 2025-DM-008A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la compagnie 709 Production pour le spectacle "Fille ou Garçon" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2025-DM-009A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville au profit de Mme X

Décision n° 2025-DM-010A - Avenant à la convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine privé de la ville au profit de Mme X 

Décision n° 2025-DM-011A - POLITIQUE DE LA VILLE - Accompagnement social - Permanences notariales

Décision n° 2025-DM-012A -POLITIQUE DE LA VILLE - Accompagnement social - Permanences de l'Union Départementale des Associations familiales du Val d'Oise - Point Conseil Budget

Décision n° 2025-DM-013A - POLITIQUE DE LA VILLE - Accompagnement social - Permanences de l'Union Départementale des Associations familiales du Val d'Oise  - Médiations familiales 

Décision n° 2025-DM-014A - POLITIQUE DE LA VILLE - Accompagnement social - Permanences sociales - Accompagnement aux démarches administratives, aide à la compréhension des courriers administratifs, rédaction de courriers aux instances, aide à remplir des dossiers administratifs, ouverture des droits

Décision n° 2025-DM-015A- POLITIQUE DE LA VILLE - Permanences juridiques

Décision n°2025-DM-016A - POLITIQUE DE LA VILLE - Permanences sociales 

Décision n° 2025-DM-017A - POLITIQUE DE LA VILLE - Permanences juridiques 

Décision n° 2025-DM-018A - Demande d'aides financières pour l'opération de requalification complète du Parc des Blatreux auprès de M. le Préfet du Val d'Oise, du Président de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France et de Mme la Présidente du Conseil Départemental du Val d'Oise

Décision n° 2025-DM-019A - Demande d'un fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France - CARPF, pour le changement des éclairages du Gymnase Nelson Mandela en passage en Led

Décision n° 2025-DM-019B - Demande d'un fonds de concours auprès de la CARPF pour le changement des éclairages du Gymnase Nelson Mandela en passage en Led (Remplace décision 2025-DM-019A)

Décision n° 2025-DM-020A - FINANCES - Demande d'un fond de concours auprès de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France - CARPF, pour les évènements sportifs relatifs aux jeux olympiques et paralympiques Paris 2024

Décision n° 2025-DM-022A - CULTURE -- Contrat de cession avec WATER MUSIC 

Décision n° 2025-DM-030A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la SAS KI M'AIME ME SUIVE pour le spectacle "MICHETONNEUSE" de Amelle Chabi et Vincent Cappello à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2025-DM-031A - CULTURE - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise dans le cadre de l'aide à la structuration des établissements d'enseignement artistique spécialisés pour l'année 2025.

Décision n° 2025-DM-032A - CULTURE - Renouvellement de l'adhésion à l'association Cible 95 - Année 2025

Décision n° 2025-DM-033A - FINANCES - Demande d'aides financières auprès de Madame la Présidente du Conseil Départemental du Val d'Oise pour la requalification (enfouissement et aménagement) du boulevard Paul Vaillant Couturier (Nord-Est).

Décision n° 2025-DM-034A - CULTURE - Convention de résidence avec une structure culturelle - Association ACT2 - pour le spectacle "I. OU LE COMPLEXE DU HOMARD".

Décision n° 2025-DM-035A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Compagnie COUP DE POKER pour le spectacle "ICARE" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt.

Décision n° 2025-DM-036A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Compagnie LA ROUSSE pour le spectacle "Les filles ne sont pas des poupées de chiffon" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt.

Décision n° 2025-DM-037A - CULTURE - Avenant au contrat de cession des droits d'exploitation avec la Compagnie La Rousse pour les actions culturelles liées au spectacle "Les filles ne sont pas des poupées de chiffon" en collège.

Décision n° 2025-DM-038A - EVENEMENTIEL - Contrat concert "Kenza Farah", "Willy Denzey" et Slaï pour la fête du Vieux Pays et Fête de la Musique.

Décision n° 2025-DM-039A - FINANCES - Modification du montant d'encaisse de la régie de recettes Gestion du patrimoine

Décision n° 2025-DM-040A - CULTURE - Convention avec une structure culturelle - Escale Danse - pour le spectacle "I. OU LE COMPLEXE DU HOMARD" de l'association ACT2

Décision n° 2025-DM-041A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville

Décision n° 2025-DM-042A - CULTURE - Contrat de cession avec la SARL TOHU BOHU - pour le spectacle "Souricette Blues" dans le cadre du Prix Petite Enfance à la Médiathèque municipale François Mauriac - le 24 juin 2025

Décision n° 2025-DM-043A - Convention d’occupation et d’utilisation d’un logement sur le domaine privé de la Ville au profit de Monsieur X

Décision n° 2025-DM-044A - CULTURE - Fixation du tarif de vente pour la braderie du 07 juin 2025 organisée à la Médiathèque municipale François Mauriac

Décision n° 2025-DM-045A - INFORMATIQUE - Contrat de maintenance avec la Société EATON INDUSTRIES FRANCE SAS relatif à la maintenance de l’onduleur de la salle informatique

Décision n° 2025-DM-046A - CULTURE – Contrat de cession des droits d’exploitation avec la Compagnie du Faro pour le spectacle « GEOMETRIE VARIABLE », à l’espace Sarah Bernhardt

Décision n° 2025-DM-047A - Convention d’occupation et d’utilisation d’un logement sur le domaine public de la Ville au profit de Monsieur  X

Décision n° 2025-DM-048A - FINANCES - Demande d'un fonds de concours auprès de la CARPF pour les évènements promouvant le sport-santé 2025

Décision n° 2025-DM-049A - CULTURE – Avenant n°1 au contrat de cession des droits d’exploitation avec la société GM2T - AGORAM PRODUCTIONS, pour le spectacle « L’Art de ne pas dire » pour les conditions de voyages, hébergements et repas

Décision n° 2025-DM-050A - CULTURE - Mise à disposition de l’Espace Sarah Bernhardt pour l’association AKAZ Maison des Origines

Décision n° 2025-DM-051A - Convention d’occupation et d’utilisation d’un logement sur le domaine public de la Ville au profit de Messieurs X

Décision n° 2025-DM-053A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville au profit de Mme X 

Décision n°2025-DM-054A - JEUNESSE -Séjour Espagne du 21 au 26 avril 2025 - Espace Romanet 

Décision n° 2025-DM-063B - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'une ancienne grange sise 4 rue de Bir Hakeim à Goussainville - parcelles cadastrées section AR numéros 283 et 284, DIA n° 95280 25 00008

 2024

Décision n° 2024-DM-002A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville

 Décision n° 2024-DM-003A - Avenant à la convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine privé de la Ville

Décision n°2024-DM-005A - CULTURE - CULTURE - Contrat de cession des droits d’exploitation avec l’association A Qui le tour pour le concert « Souad Massi ! » à l’Espace Culturel Sarah Bernhardt.

Décision n°2024-DM-006A - CULTURE - Contrat de cession avec l’association Cliché et Escales Danses – spectacle « Mieux vaut partir d’un cliché que d’y arriver » à l’Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n°2024-DM-007A - CULTURE - Mise à disposition d’une exposition de l’illustratrice Vanessa Hié organisée dans le cadre du festival intercommunal de littérature jeunesse « Livre comme l’air », au Théâtre municipal Sarah Bernhardt.

Décision n°2024-DM-008A - CULTURE - 4 rencontres avec des classes élémentaires de la ville, dans le cadre de l’exposition de ses œuvres au Théâtre Sarah Bernhardt organisée à l’occasion du festival intercommunal de littérature jeunesse « Livre comme l’air ».

Décision n°2024-DM-009A - CULTURE - Renouvellement de l’adhésion à l’Association Cible 95 (Année 2024).

Décision n°2024-DM-010A - URBANISME - Exercice du droit de préemption d’un local commercial, d’un immeuble composé de deux logements et d’une cellule commerciale et de cinq box, sis 3 et 5 boulevard Paul Vaillant Couturier à Goussainville – parcelles cadastrées section AS numéros 176 et 555, DIA n° 95280 23 00222.

Décision n° 2024-DM-011A - CITÉ ÉDUCATIVE - Axe santé et sport - Tournoi Handball - Séjour avec les enfants de l'Action Périscolaire à DAMP (ALLEMAGNE) - Contrat de réservation proposé par EUROPE BUS RESERVATION

Décision n° 2024-DM-012A - CITÉ ÉDUCATIVE - Axe santé et sport - Tournoi Handball - Séjour avec les enfants de l'Action Périscolaire à DAMP (ALLEMAGNE) - Contrat de réservation proposé par BALLFREUNDE GmbH

Décision n° 2024-DM-013A - CITÉ ÉDUCATIVE - Axe santé et sport - Tournoi Handball - Séjour avec les enfants de l'Action Périscolaire à DAMP (ALLEMAGNE) - Contrat de réservation avec AIR FRANCE KLM DELTA

Décision n° 2024-DM-015A - CITÉ ÉDUCATIVE - Séjour au Futuroscope du 17 au 19 avril 2024 - Contrat de réservation proposé par la SNCF

Décision n° 2024-DM-016A - CITÉ ÉDUCATIVE - Séjour au Futuroscope du 17 au 19 avril 2024 - Contrat de réservation proposé par Futuroscope Destination

Décision n° 2024-DM-017A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Compagnie Artedon SCRL et l'Association pour la Création Théâtrale et Audiovisuelle (ACTA) pour le spectacle Zucht

Décision n° 2024-DM-018A - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'un immeuble de type pavillon sis 7 rue Pierre Lescaut à Goussainville - Parcelle cadastrée section AL numéro 116 d'une superficie de 400 m² 

Décision n° 2024-DM-019A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du Cabinet BUK LAMENT-ROBILLOT Avocats

Décision n° 2024-DM-020A - Contrat de nettoyage avec la Sté NET ET SERVICES pour la Maison du Droit et de la Famille

Décision n° 2024-DM-021A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville 

Décision n° 2024-DM-022A - POLITIQUE DE LA VILLE - Accompagnement social - Permanences sociales - Accompagnement aux démarches administratives, aide à la compréhension des courriers administratifs, rédaction de courriers aux instances, aide à remplir des dossiers administratifs, ouverture des droits

Décision n° 2024-DM-023A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la compagnie Les Cambrioleurs pour le spectacle "Désobéir" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n°2024-DM-024A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la société Footstyle SARL, pour le spectacle "FOOTSTYLE" au Parc du Vieux Pays

Décision n°2024-DM-025A-FINANCES- Demande d’aides financières au titre de la Dotation Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 auprès de Monsieur Le Préfet du Val d’Oise, pour l’opération de réhabilitation partielle du site Les Écuries par la mise en place d’un tiers-lieu d’innovation, culturel et social et la réhabilitation complète de la bâtisse place Hyacinthe Drujon, 1ère étape du Projet global de Renaissance du Vieux-Pays de Goussainville.

Décision n°2024-DM-026A - FINANCES - Demande d’aides financières au titre de la Dotation Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 auprès de Monsieur Le Préfet du Val d’Oise pour la création de voies vertes et aménagements cyclables et piétons – 1ère phase du Plan Vélo Goussainvillois.

Décision n°2024-DM-027A - COMMERCE -Signature d’un Bail Commercial au profit de la société ABRACADAPARC

Décision n°2024-DM-028A - CULTURE - Contrat de cession des droits d’exploitation avec SASU BLUEBIRD BOOKING pour le spectacle « Black Boy » à l’Espace Culturel Sarah Bernhardt

 Décision n°2024-DM-029A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec le Collectif Les Aimants pour le spectacle "L'Armoire Polyphonique" au parc du Vieux Pays

Décision n°2024-DM-030A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec l'association Compagnie des Plumés Production pour le spectacle "Pile Poil et Poulomaton" au parc du Vieux Pays

Décision n°2024-DM-031A -ASSURANCES - Acceptation Règlement d'indemnité immédiat et différé - sinistre du 04.08.2023 - Incendie Médiathèque 

Décision n° 2024-DM-032A - FINANCES - Modification de l'institution d'une régie d'avances auprès du service Pôle Éducation pour les accueils de loisirs.

Décision n° 2024-DM-033A - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Convention d'occupation précaire du local commercial situé 1 Avenue Albert Sarraut - local au profit de l'association "PTCE Pays de France"

Décision n° 2024-DM-034A - POLITIQUE DE LA VILLE - Accompagnement social - Permanences de l'Union Départementale des Associations Familiales du Val d'Oise - Médiation familiale.

Décision n° 2024-DM-035A - POLITIQUE DE LA VILLE - Accompagnement social - Permanences de l'Union Départementale des Associations Familiales du Val d'Oise - Point Conseil Budget.

Décision n° 2024-DM-036A - CULTURE - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise dans le cadre de l'aide à la structuration des établissements d'enseignement artistique spécialisés pour l'année 2024.

Décision n° 2024-DM-037A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la compagnie Haut les Mains pour le spectacle "Temps" à l'espace culturel Sarah Bernhardt.

Décision n° 2024-DM-037B - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec LA CURIEUSE pour le spectacle "Temps" à l'espace culturel Sarah Bernhardt (annule et remplace décision 2024-DM-037B)

Décision n° 2024-DM-038A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec le théâtre public de Montreuil - Centre Dramatique National pour le spectacle "l'Iliade" à l'espace culturel Sarah Bernhardt.

Décision n° 2024-DM-039A - CULTURE - Convention avec une structure culturelle - Cirquevolution - pour le spectacle "Korrol" de la compagnie Grensgeval.

Décision n° 2024-DM-040A - URBANISME - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine privé de la Ville

Décision n° 2024-DM-041A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation de Me SENO.

Décision n° 2024-DM-042A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation de Me SENO.

Décision n° 2024-DM-043A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation de Me SENO.

Décision n° 2024-DM-044A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation de Me SENO.

Décision n° 2024-DM-045A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville

Décision n° 2024-DM-046A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville

Décision n° 2024-DM-047A - PETITE ENFANCE - Contrat de cession avec "La ferme Tiligolo" pour une représentation du spectacle "La ferme de Tiligolo et ses mini spectacles".

Décision n° 2024-DM-048A - SANTÉ - Signature d'un avenant au contrat de prestation avec la société KPMG dans le cadre du diagnostic local de santé et du renouvellement du contrat local de santé.

Décision n° 2024-DM-049A - Convention occupation et utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville 

Décision n° 2024-DM-050A - Convention occupation et utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville

Décision n° 2024-DM-051A - CULTURE - Convention avec une structure culturelle - Escale Danse - pour le spectacle "From England"

Décision n° 2024-DM-052A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec l'association La Maleta pour le concert "La Marcha" au Parc du Vieux Pays

Décision n° 2024-DM-053A - CULTURE - Mise à disposition de l'Espace Sarah Bernhardt au Collège Michel de Montaigne dans le cadre du spectacle de fin d'année

Décision n° 2024-DM-054A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation de Maître JEANBART - Avocat - Affaire protection fonctionnelle.

Décision n° 2024-DM-055A - COMMANDE PUBLIQUE - Contrat de prestation de service avec CNPP Entreprise et SMACL ASSURANCES SA.

Décision n° 2024-DM-056A - FINANCES - Demande d'aides financières auprès de M. le Préfet du Val d'Oise et de Mme la Présidente du Conseil Départemental du Val d'Oise pour des travaux de réhabilitation, remises aux normes et extensions de Groupes Scolaires.

Décision n° 2024-DM-057A - SOLIDARITÉ - SANTÉ - Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France au titre du fonds d'intervention régional (FIR), concernant la mise en oeuvre d'une organisation d'une mission de médiation en santé pour l'activité de PASS Ambulatoire au sein du Centre Municipal de Santé de Goussainville.

Décision n° 2024-DM-058A - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'un immeuble de type pavillon divisé en huit logements, sis 26 avenue Jacques Potel à Goussainville - parcelle cadastrée section AN numéro 269, adjudication par le tribunal de Pontoise

Décision n° 2024-DM-060A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la compagnie 3.6/3.4 pour le spectacle "L'Homme V" au parc du Vieux Pays.

Décision n° 2024-DM-061A - FINANCES - Modification de l'institution d'une régie d'avances auprès du service Pôle Éducation pour les accueils de loisirs.

Décision n° 2024-DM-062A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la compagnie Madie Bergson pour le spectacle "Surprise Parti" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt.

Décision n° 2024-DM-064A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation de Me PAUL - Avocat

Décision n° 2024-DM-065A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle de contes "Fête des pieds et des mains" de l'association "Quelle Histoire !"

Décision n° 2024-DM-066A - VIE ASSOCIATIVE - Prestation de l'entreprise traiteur l'Empire des Sens pour la Soirée des associations 2024

Décision n° 2024-DM-067A - FINANCES - Demande d'aides financières auprès de Madame la Présidente du Conseil Départemental du Val d'Oise pour l'opération de réhabilitation partielle du site Les Ecuries par la mise en place d'un tiers-lieu d'innovation, culturel et social - 1ère étape du Projet global de Renaissance du Vieux Pays de Goussainville

Décision n° 2024-DM-068A - FINANCES - Budget Commune - Refinancement des contrats de prêt de la Caisse Française de Financement Local vers un taux fixe

Décision n° 2024-DM-069A - URBANISME - Renouvellement de l'adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement du Val d'Oise (CAUE 95)

Décision n° 2024-DM-070A - CULTURE - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise dans le cadre de l'appel à projet à destination des établissements d'enseignement artistique spécialisés pour l'année scolaire 2024/2025

Décision n° 2024-DM-071A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation de Maître Meziane REZKI - Avocat - Affaire Commune de Goussainville contre X

Décision n° 2024-DM-072A - CULTURE - Mise à disposition de l'Espace Sarah Bernhardt à l'association des Franco-Tamouls dans le cadre du 25ème anniversaire de l'association

Décision n° 2024-DM-073A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec le théâtre de la Toupine pour le spectacle "Bestiaire Alpin" et "Boule de Neige"

Décision n° 2024-DM-074A - CULTURE - Convention de partenariat avec la Maison des Jonglages pour le spectacle "OPTICIRQUE" au parc du Vieux Pays

Décision n° 2024-DM-075A - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise dans le cadre de l'accueil de personnes condamnées à des heures de Travaux d'Intérêt Général (TIG)

Décision n° 2024-DM-076A - POLITIQUE DE LA VILLE - Prestation de découverte et stage d'initiation de la boxe thaïlandaise par l'association Family Muay Thaï

Décision n° 2024-DM-077A - FINANCES LOCALES - Virement de crédit de chapitre à chapitre

Décision n° 2024-DM-078A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec FLR PRODUCTIONS pour le spectacle "La fanfare Jaipur Maharaja Brass Band" au parc du Vieux Pays

Décision n° 2024-DM-079A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la société LA TINY TEAM pour le spectacle "En pleine conscience" de DJAL

Décision n° 2024-DM-080A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Société GM2T-AGORAM PRODUCTIONS pour le spectacle "L'Art de ne pas dire"

Décision n° 2024-DM-083A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec le Centre d'Art et Culture de l'Inde du Sud (C.A.C.I.S.) pour le spectacle de danse Bollywood-Flashmob au parc du Vieux Pays

Décision n° 2024-DM-084A - CULTURE - Convention avec une structure culturelle - CIRQUEVOLUTION - pour le spectacle "Pile Poil" et une animation "Le Poulomaton" de l'Association des Plumés

Décision n° 2024-DM-085A - FINANCES - Création d'une régie d'avances auprès du Cabinet du Maire

Décision n° 2024-DM-086A - INTERCOMMUNALITÉ - Signature d'une convention cadre permanente portant mise à disposition de locaux municipaux et de matériel à la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France

Décision n° 2024-DM-087A - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Signature d'une convention d'occupation à titre précaire de locaux entre la ville de Goussainville et la Société PALI PALI pour la mise en oeuvre de projet de tiers-lieu sur le site des écuries du château du Vieux Pays

Décision n° 2024-DM-088A - CULTURE - Convention avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France et l'association A Qui le Tour pour le festival "Les escales, voyage musical et gourmand 2024"

Décision n° 2024-DM-090A - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'une maison d'habitation sise 76 avenue Albert Sarraut à Goussainville - parcelle cadastrée section AO numéro 241 - DIA n° 95280 24 00087

Décision n° 2024-DM-091A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec La Cité Théâtre pour le spectacle "L'Avare" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2024-DM-092A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec Blue Line Productions pour le spectacle "La Claque" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2024-DM-093A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville 

Décision n° 2024-DM-094A - FINANCES - Budget Commune - Refinancement des contrats de prêt de la Banque Postale

Décision n° 2024-DM-098A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville 

Décision n° 2024-DM-099A - EVENEMENTIEL - Contrat de cession du droit d'exploitation avec l'association GSL PROD pour le spectacle proposé par la formation "Madeeson & Co" sur le parvis du théâtre Sarah Bernhardt 

Décision n° 2024-DM-100A - FINANCES - Budget Commune - Contrat de Ligne de Trésorerie Interactive d'un montant de 3 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Ile de France

Décision n° 2024-DM-101A - URBANISME - Dépôt d'un permis de démolir - Démolition totale d'un bâtiment - Parcelle cadastrée AP 412, sise 22 boulevard du Général de Gaulle

Décision n° 2024-DM-102A - URBANISME - Dépôt d'un permis de démolir - Démolition totale d'un bâtiment - Parcelle cadastrée AC 340, sise 2 boulevard des Buttes Chaumont

Décision n° 2024-DM-103A - URBANISME - Dépôt d'un permis de démolir - Démolition totale d'un bâtiment - Parcelle AC 89, sise 14 rue Pierre Sémard

Décision n° 2024-DM-104A - FINANCES - Création d'une régie d'avances DGA Aménagement - Services Techniques - Développement Économique

Décision n° 2024-DM-105A - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Bail commercial du local situé au 111 Boulevard Paul Vaillant Couturier au profit de la Ville 

Décision n° 2024-DM-106A - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'un appartement, lot n° 54, de l'immeuble sis 121-123 boulevard Paul Vaillant Couturier à Goussainville - parcelle cadastrée section AR numéro 281 - DIA n° 95280 24 00132

Décision n° 2024-DM-107A -- CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Cie Hors Série pour le spectacle "ROYAUME" à l'Espace Sarah Bernhardt

Décision n° 2024-DM-108A - SOLIDARITÉ - Mise à disposition annuelle de locaux et matériels à l'association "La Croix Rouge Française" - locaux sis 68 avenue Paul Vaillant Couturier

Décision n° 2024-DM-109A - URBANISME - Dépôt d'un permis de construire - Fermeture du préau pour la création de deux classes à l'école élémentaire Paul Langevin - Parcelle AC228 sise 1/3 Rue Robert Peltier

Décision n° 2024-DM-110A - CULTURE - Contrat avec l'Association International Music Motion - Prestation musicale pour la réouverture et l'inauguration de la médiathèque - le 19 octobre 2024

Décision n° 2024-DM-111A - Renouvellement du bail pour la mise à disposition de locaux à l'Inspection de l'Education Nationale

Décision n° 2024-DM-112A - FINANCES - Budget Commune - refinancement de contrats de prêt de la Caisse d'Epargne Ile de France vers un taux fixe

Décision n° 2024-DM-113A - CULTURE - Contrat avec la Compagnie Théâtrale Les horloges lumineuses - spectacle de contes "L'authentique histoire du Grand Méchant Loup"

Décision n° 2024-DM-118A - CULTURE - Convention relative à l'accueil de théâtre en jeu avec la Faïencerie - Théâtre de Creil, PIVO - Scène conventionnée Art en Territoire et la Ville pour l'installation "Théâtre en jeu" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2024-DM-119A - CULTURE - Contrat de cession avec PIVO - Théâtre en territoire et la Compagnie LES OMBRES PORTEES - Spectacle "La Renverse" au parc Auguste Delaune

Décision n° 2024-DM-120A - Mise à disposition de locaux à 3 médecins généralistes au 4 rue des Pinsons

Décision n° 2024-DM-121A - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec KLANKENNEST vsz pour le spectacle "Manta" à l'Espace Culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2024-DM-122A - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'une maison d'habitation sise 32 avenue du 6 juin 1944 à Goussainville - parcelle cadastrée section AN numéro 16 - DIA n° 95280 24 00148

Décision n°2024-DM-129A - JEUNESSE - Spectacle "Soirée Jeunes Diplômés"

Décision n° 2024-DM-131A - Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France au titre du FIR, concernant la mise en oeuvre d'une organisation d'une mission de médiation en santé pour l'activité de PASS Ambulatoire au sein du CMS (Modification de la participation financière de l'ARS)

Décision n° 2024-DM-136A - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'un local commercial et de 3 places de stationnement, lot numéros 134 et 82 de l'immeuble en copropriété, sis 78 boulevard Paul Vaillant Couturier à Goussainville - Parcelle cadastrée section AP numéro 9, DIA n° 95280 24 00178

Décision n°2024-DM-137A - ASSURANCES - Acceptation règlement - bris de vitre du 05 septembre 2024 – ADL Cachin – 126 Boulevard Roger Salengro - 95190 Goussainville.

Décision n°2024-DM-138A - ASSURANCES - Acceptation règlement - bris de vitre du 27 août 2024 – Maison de Jade – 2 rue Yves Farges - 95190 Goussainville.

Décision n°2024-DM-139A - ASSURANCES - Acceptation règlement - Facture 2885 Cabinet Paul Avocats Affaire X.

Décision n°2024-DM-140A - PETITE ENFANCE - Contrat de cession avec le producteur « COMPAGNIE FABULOUS » - Représentation Spectacle vivants.

Décision n°2024-DM-141A - CULTURE – Convention avec une structure culturelle – Escales Danse – pour le spectacle « La Serpillère de Monsieur Mutt » de la compagnie MA.

Décision n°2024-DM-142A - CULTURE - Contrat de cession des droits d’exploitation avec Africolor pour le spectacle « L’Afrique en-chante Kassav’ » à l’Espace Culturel Sarah Bernhardt.

Décision n°2024-DM-143A - CULTURE - Contrat de cession des droits d’exploitation avec Blue line productions de la compagnie Pokemon Crew pour le spectacle « Pokemon Crew - de la rue aux Jeux Olympiques », à l’Espace Culturel Sarah Bernhardt.

Décision n°2024-DM-144A - EVENEMENTIEL - Animation Vœux au personnel 2025.

Décisionn°2024-DM-145A -  POLICE MUNICIPALE – Convention de mise à disposition du stand de tir à Louvres.

Décision n°2024-DM-146A - ASSURANCES - Marché de prestations d’assurances pour la Ville de Goussainville - Avenant n°4 au lot n°3 Assurance des véhicules à moteur».

Décision n°2024-DM-147A - URBANISME - Dépôt d’une Demande de Déclaration Préalable - Parcelles AA 128, AA 131, sise rue Michel SIMON à Goussainville. 

Décision n°2024-DM-148A - ASSURANCES - Acceptation règlement - bris de vitre du 04 septembre 2024 - Crèche les petits pas - 3 RUE DE BIR HAKEIM - 95190 Goussainville.

Décision n°2024-DM-149A- ASSURANCES - Acceptation règlement - bris de vitre du 20 août 2024 - Centre de Loisirs Jacques Prévert - Rue Hélène Boucher, 95190 Goussainville.

Décision n°2024-DM-150A - AFFAIRES GÉNÉRALES - Cimetière Communal - Reprise de concession temporaires.

Décision n° 2024-DM-151A - CULTURE – Convention avec une structure culturelle - Escales Danse - pour le spectacle « Corps Magnétiques » de l’association Corps Magnétiques

Décision n° 2024-DM-152A - FINANCES - Régie de recettes multi-activités - Ajout du produit de la participation au BAFA

Décision n° 2024-DM-153A - CULTURE - Contrat avec Monsieur Gilles MARCHAND pour la présentation de son oeuvre "Le Soldat désaccordé" dans le cadre du prix des lycéens 2025, à la Médiathèque municipale François Mauriac - le 16 janvier 2025.

Décision n° 2024-DM-154A - CULTURE - Contrat avec Madame Laura CAILLAUD pour une animation littéraire dans le cadre du rendez-vous mensuel Book Club, à la médiathèque municipale François Mauriac - le 1er février 2025.

Décision n° 2024-DM-155A - CULTURE - Contrat avec l'association l'Outil - Atelier de création artistique collective de Bakary Traoré dans le cadre des "Nuits de la Lecture 2025", à la Médiathèque municipale François Mauriac - le 25 janvier 2025

Décision n° 2024-DM-156A - CULTURE - Contrat avec Bahman Panahi Musicalligraphy - Ateliers de calligraphie dans le cadre des "Nuits de la Lecture 2025", à la Médiathèque municipale François Mauriac - le 25 janvier 2025.

Décision n° 2024-DM-157A - CULTURE - Contrat de cession avec l'Association Sapta Matrika - Concert d'Anwar Khan dans le cadre du Festival "Les Printemps Sonores", à la Médiathèque municipale François Mauriac - le 17 mai 2025.

Décision n° 2024-DM-158A - CULTURE - Mise à disposition d'une exposition "Les jardins suspendus" de Géraldine Alibeu organisée dans le cadre du festival intercommunal "Livre comme l'air", à la Médiathèque municipale François Mauriac.

Décision n° 2024-DM-159A - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Signature d'une convention d'occupation à titre précaire au profit de la société VERTIGE

Décision n° 2024-DM-160A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville

Décision n° 2024-DM-161A - Convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine public de la Ville

Décision n° 2024-DM-163A - INFORMATIQUE - Contrat de maintenance Oxalis avec la Société OPERIS relatif à la gestion des dossiers d'application du droit des sols - la gestion du cadastre et de l'urbanisme

Décision n° 2024-DM-164A - INFORMATIQUE - Contrat de maintenance SAP BUSINESS OBJECTS avec la société DECIVISION  relatif au logiciel décisionnel Business Objects

Décision n° 2024-DM-165A - CULTURE - Contrat avec Le Petit Pousseur - Animation d'atelier jardin dans le cadre de l'accompagnement annuel du potager

Décision n° 2024-DM-166A - CULTURE - Contrat pour une représentation du spectacle "Dalma et Nimrod, les amoureux du Danube" dans le cadre des nuits de la lecture le 25 janvier 2025

 2023

Décision n°2023-DM-070A - Modification de la dénomination de la régie de recette auprès du service habitat et ajout de produits d’encaissement

Décision n°2023-DM-071A - CULTURE - Contrat de cession avec l'association JOSEPH K - Spectacle "EN DÉRANGEMENT"

Décision n°2023-DM-072A - SOLIDARITE – SANTÉ -  Signature d’une convention avec l’Agence Régionale de Santé Ile de France au titre du fonds d’intervention régional (FIR), concernant la mise en œuvre d’une organisation d’une mission de médiation en santé pour l’activité de PASS Ambulatoire au sein du Centre Municipal de Santé de Goussainville

Décision n°2023-DM-073B - CULTURE - Contrat de cession avec l’association LE MONTREUR - Spectacle « GAINE PARK »

Décision n°2023-DM-074A - CULTURE - Mise à disposition de l’Espace Sarah Bernhardt au collège Michel de Montaigne dans le cadre d’un projet danse qui aboutit à un spectacle organisé par Madame Meynard

Décision n° 2023-DM-079A  du 28 juin 2023 - FINANCES - Demande d'aides financières auprès de Madame la Présidente du Conseil Départemental du Val d'Oise pour des travaux de rénovation et de modernisation de l'éclairage public de la Commune

Décision n° 2023-DM-080A du 29 juin 2023 - CULTURE - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du spectacle programmé pour le "Prix Petite Enfance" organisé par le réseau des médiathèques, et de la mise à disposition de la salle Colucci, sise 1 rue Malcolm X

Décision n° 2023-DM-081A  du 29 juin 2023 - URBANISME - Dépôt d'un permis de construire - Extension du Groupe Scolaire Anatole France avec l'implantation d'un bâtiment modulaire - Parcelle cadastrée AI42, sise rue Henri Fabre / rue Anatole France

Décision n° 2023-DM-082A du 29 juin 2023 - URBANISME - Dépôt d'un permis de construire - Extension de l'école Yvonne de Gaulle avec l'installation d'un bâtiment modulaire - Parcelle cadastrée AE2, sise Place Sidney Bechet

Décision n° 2023-DM-083A du 29 juin 2023 - URBANISME - Dépôt d'un permis de construire - Extension de l'école élémentaire Paul Langevin avec l'installation d'un bâtiment modulaire, sise boulevard de Verdun / rue Peltier - Parcelle cadastrée AC228

Décision n° 2023-DM-084A du 29 juin 2023 - URBANISME - Dépôt d'un permis de construire - Extension du groupe scolaire Jacques Prévert - Parcelles cadastrées AT177 - AT179, sises rue Hélène Boucher

Décision n° 2023-DM-085A du 29 juin 2023 - URBANISME - Dépôt d'un permis de construire - Extension du groupe scolaire Louis Pasteur - Parcelle cadastrée AM29, sise rue du Docteur Roux

Décision n° 2023-DM-086A du 29 juin 2023 - URBANISME - Dépôt d'un permis de démolir - Démolition totale d'un bâtiment - Parcelle AN15, sise 30 avenue du 6 juin 1944

Décision n° 2023-DM-087A du 29 juin 2023 - CULTURE - Contrat de cession avec la Fondation Royaumont - Spectacle "Les Pontikis"

Décision n° 2023-DM-088A du 04 juillet 2023 - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'une maison d'habitation sise 7 rue des Bergeronnettes à Goussainville - parcelle cadastrée section AI numéro 487, n° DIA 95280 23 00111

Décision n° 2023-DM-091B du 02 août 2023 - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec MUSIQUES EN ROUTE pour le spectacle "Back to the 90's par the WACKIDS"

Décision n° 2023-DM-097A du 04 août 2023 - FINANCES - Clôture de la régie Goussainville Plage

Décision n°2023-DM-099A du 28 août 2023 - CULTURE - Contrat de cession des droits d’exploitation avec MOQUETTE PRODUCTION pour le spectacle « MANGE TES RONCES ! »

Décision n°2023-DM-100A du 28 août 2023 - Convention avec l'Association le Moulin Fondu- Oposito CNAREP - pour le Festival "Primo" 2023

Décision n°2023-DM-101A du 28 août 2023 - CULTURE - Convention une structure culturelle – CirquEvolution – pour le spectacle « Yé ! » de la Compagnie Circus Baobab

Décision n°2023-DM-102A - CULTURE - Convention une structure culturelle - CirquEvolution - pour le spectacle « L’empreinte » de l’Attraction Céleste

Décision n°2023-DM-103A du 31 août 2023 - CULTURE - Convention avec l’association CirquEvolution – pour le spectacle « Ça Disparaît » de la Cie Stupefy/Cie du Faro

Décision n° 2023-DM-104A du 31 août 2023 - COMMANDE PUBLIQUE - Contrat de prestation de service avec le cabinet SFP Collectivités

Décision n° 2023-DM-105A du 31 août 2023 - Convention d'occupation et d'exploitation du kiosque de petite restauration au Parc Auguste Delaune - 95190 GOUSSAINVILLE - au profit de la SAS Sainte Marie

Décision n° 2023-DM-106A du 31 août 2023 - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Installation par la Caisse d'Epargne d'un mobile-banque provisoire de 60 m² sur les parcelles communales cadastrées AL 1 et AL 2, sises rue de Chantilly

Décision n° 2023-DM-107A du 31 août 2023 - SPORTS - Modification de la tarification de l'Ecole Municipale des Sports

Décision n°2023-DM-108A du 04 septembre 2023 - CULTURE - Contrat de cession des droits d’exploitation avec l’Association LES SIÈCLES pour le spectacle « EN COMPAGNIE DE MONSIEUR SCHUBERT »

Décision n° 2023-DM-109A du 06 septembre 2023 - MECENAT - Signature d'une convention de mécène avec la Société d'études et réalisations d'aménagements de terre (SERATER)

Décision n° 2023-DM-110A du 06 septembre 2023 - MECENAT - Signature d'une convention de mécène avec la Société ODC 

Décision n°2023-DM-111A du 06 septembre 2023 - EMPLOI - Mise à disposition de la salle de formation de la Maison de la réussite du 25 septembre 2023 au 1er décembre 2023 à la Plateforme i, association du Groupe SOS

Décision n° 2023-DM-112A du 11 septembre 2023 - CULTURE - Mise à disposition de l'Espace Sarah Bernhardt à l'association SHAM Spectacles pour l'accueil du spectacle "ENGATZÉ, LÉGENDES DES SOMMETS" de la Cie Iziago Production.

Décision n°2023-DM-113A du 11 septembre 2023 - CULTURE - Contrat de fourniture de service - Confirmation définitive de réservation de spectacles avec le CHAINON pour la saison 2023-2024.

Décision n° 2023-DM-114A du 18 septembre 2023 - POLITIQUE DE LA VILLE - Mise à disposition par 1001 Vies Habitat d'un local sis 2 rue Yves Farge - 95190 Goussainville

Décision n° 2023-DM-118A du 19 septembre 2023 - TRAVAUX - Demande d'aides financières auprès d'Ile-de-France Nature au titre du Plan Vert de l'Ile-de-France - aménagement et végétalisation du plateau Jean Moulin

Décision n° 2023-DM-120A du 27 septembre 2023 - CULTURE - Contrat de cession avec PIVO - Théâtre en territoire et la compagnie LA BANDE PASSANTE - Spectacle "DEVENIR" à l'Espace culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2023-DM-121A du 27 septembre 2023 - CULTURE - Convention avec une structure culturelle - Escale Danse - pour le spectacle "Voyage au bout de l'ennui" de la compagnie Thomas Lebrun

Décision n° 2023-DM-122A du 27 septembre 2023 - CULTURE - Contrat de cession avec PIVO - Théâtre en territoire et la compagnie COLLECTIF QUATRE AILES - Spectacle "MILLE SECRETS DE POUSSINS"

Décision n° 2023-DM-123 du 27 septembre 2023 - CULTURE - Contrat de cession avec PIVO - Théâtre en territoire et la compagnie DES ANIMAUX EN PARADIS - spectacle "La vie et la mort de Jacques Chirac, Roi des Français" à l'Espace culturel Sarah Bernhardt

Décision n° 2023-DM-124A du 27 septembre 2023 - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec la compagnie LA BAO ACOU pour le spectacle "LA PRINCESSE DE CLEVES, MUSIQUE !".

Décision n° 2023-DM-125A du 05 octobre 2023 - POLICE MUNICIPALE - Convention de mise à disposition du stand de tir à Louvres

Décision n° 2023-DM-126A du 09 octobre 2023 - JEUNESSE - Contrat de cession avec ELIDAM PROD ET EVENT - Concert de l'artiste IMEN ES

Décision n° 2023-DM-127A du 09 octobre 2023 - CULTURE - Mise à disposition de la salle Colucci à la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre de la représentation du spectacle "Loups de Noël"

Décision n° 2023-DM-128A du 09 octobre 2023 - MECENAT - Signature d'une convention de mécène avec la SEMMARIS

Décision n° 2023-DM-130A du 13 octobre 2023 - EDUCATION - Convention d'objectifs et de financement 2022-2025 avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Val d'Oise

Décision n° 2023-DM-131A du 18 octobre 2023 - URBANISME - Dépôt d'un Permis de démolir - Démolition totale d'un bâtiment - Parcelle AW 38, sise rue Jacques Anquetil

Décision n° 2023-DM-132A du 19 octobre 2023 - FINANCES - Demande d'aides financières auprès de la CARPF (Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France) pour les aménagements cyclables de la rue Jacques Potel

Décision n°2023-DM-138A du 26 octobre 2023 - ASSURANCES -Acceptation de la proposition d'évaluation du dommage survenu le 24  août 2023 au mur du cimetière communal suite à un choc par le véhicule GOUPIL N°BQ-717-BE

Décision n°2023-DM-139A du 26 octobre 2023 - ASSURANCES - Acceptation de règlement d'indemnité - Bris de glace survenus les 27 juillet 2021 et 04 août 2021 à l'école Germaine Vié élémentaire

Décision n°2023-DM-141A du 26 octobre 2023 - TRAVAUX - Demande d'un fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF) pour l'opération de requalification et d'extension du plateau Jean Moulin en une Plaine de Sports et de Loisirs

Décision n°2023-DM-146A du 03 novembre 2023 - COMMANDE PUBLIQUE - Contrat de prestation de service avec le cabinet LA ROBE NUMERIQUE AVOCAT

Décision n°2023-DM-147A du 03 novembre 2023 - SANTE - Signature d'un contrat de prestation avec la société KPMG dans le cadre du diagnostic local de santé et du renouvellement du contrat local de santé

Décision n°2023-DM-148A du 03 novembre 2023 - URBANISME - Dépôt d'un permis de construite - Fermeture du préau du groupe scolaire élémentaire Gabriel PERI pour le transformer en salle de classe - Parcelle AE 451, sise rue Eugène Varlin 

Décision n°2023-DM-149A du 03 novembre 2023 -URBANISME - Dépôt d'un permis de construire - extension du groupe scolaire St Exupéry - parcelle cadastrée AO 373, sise Place de la République

Décision n°2023-DM-152A du 15 novembre 2023 - ASSURANCES - Acceptation de règlement d'indemnité - Vol de matériels informatiques/téléphone portable au domicile d'un agent dans le cadre du télétravail

Décision n°2023-DM-153A du 15 novembre 2023 - ASSURANCES - Acceptation évaluation sur dommages suite aux émeutes et mouvements populaires 28-29 juin 2023

Décision n°2023-DM-154A du 16 novembre 2023 - COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°1 au contrat de prestation de service avec la société HIBYRD - Etablissement d'un projet d'Administration 

Décision n°2023-DM-155A du 16 novembre 2023 - ASSURANCES - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour une mission d'assistance et conseil pour la préparation et la passation des marchés d'assurances de la commune de Goussainville et son CCAS à effet au 01/01/2025

Décision  n°2023-DM-156A du 16 novembre 2023 - ASSURANCES - Acceptation règlement d'indemnité d'un bris de glace du 15/08/2023 (sur porte d'accès au Dojo) et de 6 bris de glace dans le courant Septembre 2023 au gymnase Baquet 

Décision n°2023-DM-157A du 16 novembre 2023 - ASSURANCES - Acceptation règlement d'indemnité de bris de glace dans la nuit du 24 au 25/09/2023 (Club House de Tennis) et le 03/08/2023 (Tribune d'Honneur - salle de musculation) au complexe sportif Maurice Baquet 

Décision n°2023-DM-160A du 24 novembre 2023 - JEUNESSE - Spectacle "Rire de la Solidarité"

Décision n°2023-DM-164A du 04 décembre 2023 - CULTURE- Contrat de cession des droits avec KLM PRODUCTIONS pour le spectacle "KAMEL LE MAGICIEN, CROIRE EN TES RÊVES !", à l'Espace Sarah Bernhardt

Décision n°2023-DM-167A du 05 décembre 2023 - CULTURE - Contrat de cession des droits d'exploitation avec Compagnie la Salamendre pour le spectacle "Un océan d'amour" à l'Espace Sarah Bernhardt

Décision n° 2023-DM-172B du 27 décembre 2023 - FINANCES - Budget Commune - Contrat de prêt MIN546702EUR d’un montant de 2 000 000 € auprès de la Banque Postale - Annule et remplace Décision du Maire n° 2023-DM-172A du 15 décembre 2023.

Décision n° 2023-DM-174A du 20 décembre 2023- JEUNESSE - Spectacle sur glace "Candeloro Show" - Village de Noël

Décision n° 2023-DM-175A du 20 décembre 2023 - Avenant à la convention d'occupation et d'utilisation d'un logement sur le domaine privé de la Ville

Décision n° 2023-DM-176A du 22 décembre 2023 - ASSURANCES - Avenant n° 003 SMACL Assurances SA au marché d'assurance "Assurance des véhicules à moteur et risques annexes" (Ville) - Lot n° 3 - Mouvements de véhicules 2023 - Cotisation complémentaire.

Décision n° 2023-DM-177A du 22 décembre 2023 - COMMERCE - Convention d'occupation précaire du local commercial situé 2 rue Clément et Lucien Matheron - local au profit de l'entreprise individuelle "T-SHIRT CUSTOM"

Décision n° 2023-DM-178A du 22 décembre 2023 - ASSURANCES - Acceptation règlement d'indemnité dommage au mur du cimetière communal suite à un choc par un véhicule - le 23 août 2023

Décision n° 2023-DM-179A du 27 décembre 2023 - URBANISME - Exercice du droit de préemption d'une maison d'habitation sise 74 avenue Albert Sarraut à Goussainville - parcelle cadastrée section AO numéro 242, DIA n° 95280 23 00220